Conseil Municipal du 11 septembre 2008




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20080212DECISION DE TRAITER UN POINT A L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
20080213CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20080214CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 25 juin 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080215PERSONNEL COMMUNAL : personnel vacataire employé à des tâches d’entretien des bâtiments communaux : modification de la rémunération - Délibération - (sans annexe)
20080216PERSONNEL COMMUNAL : fixation de la rémunération du personnel vacataire employé à l’animation d’ateliers de découverte informatique, dans le cadre de la mise en place de la ’’cyberbase’’ - Délibération - (sans annexe)
20080217PERSONNEL COMMUNAL : création d’emplois et adaptation du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)
20080218INSTITUTION SAINTE PHILOMENE : subvention pour la construction d’un gymnase et d’une demi-pension - Délibération - (sans annexe)
20080219CENTRE DE VOL A VOILE DE HAGUENAU : subvention pour l’acquisition d’un planeur école DUO DISCUS - Délibération - (sans annexe)
20080220CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN - VILLE DE HAGUENAU - ASSOCIATION ’PROFIL PREVENTION’ : convention annuelle d’objectifs 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080221PROJET TERRITORIAL POUR LA JEUNESSE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL : programmation 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080222CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE : programmation 2008- 2 ème partie - Délibération - (sans annexe)
20080223ECOLE MUNICIPALE DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE : demande de classement de l’établissement - Délibération - (sans annexe)
20080224ASSURANCES COMMUNALES : incendie, divers dommages aux biens - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20080225AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU SECTEUR BARBEROUSSE : avenant au marché de maîtrise d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
20080226QUARTIER SAINT-JOSEPH - travaux de réaménagement des espaces extérieurs : demande de subvention au titre de la 2ème tranche FNADT - Délibération - (sans annexe)
20080227TRAVAUX DANS LES ECOLES 2008 : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
20080228CIRCULATION : marché à bons de commande pour l’acquisition d’équipements de feux tricolores - Délibération - (sans annexe)
20080229PLACE BARBEROUSSE - FOSSE DES TANNEURS - RUE DU PUITS - RUE BETZHEIM - Travaux de réaménagement de la voirie : prise en compte de l’augmentation générale des prix - Délibération - (sans annexe)
20080231CHEMIN LONG - travaux de réaménagement de la voirie : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20080232BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20080233ACHAT DE POLYMERES ET DE CHLORURE FERRIQUE POUR LA STATION D’EPURATION : passation de marchés à bons de commande - Délibération - (sans annexe)
20080234DEMANDE DE COFINANCEMENT DU PROJET IMMOBILIER SONNENKRAFT : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20080235RUE CAPITO, BOULEVARD HANAUER : déclassement et échange de terrain - Délibération - (sans annexe)
20080236AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D’URBANISME DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE (ADEUS) : programme d’études 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080237CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL, RUE DES MOINES : bail emphytéotique au profit de la C.C.R.H. - Délibération - (sans annexe)
20080238CENTRE HIPPIQUE URBAIN (C.H.U.), ROUTE DE SCHIRRHEIN : avenant au bail emphytéotique - Délibération - (sans annexe)
20080239MAITRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE DEPARTEMENTALE VISANT AU RELOGEMENT DES MENAGES TRES DEFAVORISES : subvention de la Ville au plan de financement - Délibération - (sans annexe)
20080240FORET INDIVISE - tempête du 26 décembre 1999 : aide de l’état au titre de la reconstitution de la forêt - Délibération - (sans annexe)
20080241FORET INDIVISE - tempête du 26 décembre 1999 : aide de l’état au titre de l’entretien des plantations - Délibération - (sans annexe)
20080242SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ’’NAUTILAND’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
20080244SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’’LES PINS’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20080245SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
20080246COMMUNAUTE DE COMMUNES : compte rendu d’activité 2007 - Délibération - (sans annexe)